COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE – CSE Renouvellement

Module : Santé, Sécurité et Conditions de Travail

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Durée

3 jours

Pédagogie

Exercices sur l’analyse des risques et l’analyse des accidents, plusieurs mises en situation sur les consultations obligatoires.
Analyse de documents : les participants pourront librement apporter des exemples de documents propres à leur établissement : règlement intérieur, ordre du jour, PV, document unique…).

Sanction

Attestation de compétences

Prix

820 € ht / stagiaire

Lieu

GEDAF /ELSETE
Pôle 2000 – Rue des Entreprenants
07130 SAINT PERAY
04.75.81.06.06

33 rue des Glairons
38400 SAINT MARTIN D’HERES
04.76.42.56.80

949 rue Denis Papin
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
04.76.42.56.80

Concerne

Membre du CSE ayant déjà été membre élu du CSE (titulaire ou suppléant) lors du dernier mandat.

Prérequis

Avoir été membre élu du CSE (titulaire ou suppléant) au cours du dernier mandat.

Objectifs

– Analyser son mandat passé, pour trouver des axes de progrès dans le fonctionnement de l’instance.
– Perfectionner ses connaissances des missions du CSE en matière de SSCT.
– Améliorer sa maîtrise des méthodes d’analyse des risques professionnels, des situations de travail et des accidents et incidents.
– Être capable de créer et d’utiliser des outils d’aide à l’accomplissement des missions SSCT du CSE (formulaire d’inspection, trame de compte rendu, RI…).

Contenu détaillé de la formation

Le CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail
Questionnaire préliminaire, évaluation des compétences des participants
Retours d’expérience des participants et analyse de leurs pratiques
Évaluer et améliorer le fonctionnement du CSE (moyens, droits et obligations des membres)
Préparer et rédiger efficacement ses documents (PV, compte-rendu, ordre du jour, RI…)
Relations avec d’autres acteurs : service de santé au travail, CARSAT, inspection du travail

L’analyse des situations de travail et des risques professionnels
Questionnaire préliminaire, évaluation des compétences des participants
Perfectionner l’analyse des situations de travail (méthodes et outils)
Apporter sa contribution à l’évaluation des risques et la mise à jour du document unique (dont «pénibilité»)
Mise en pratique des principes généraux de prévention
Approfondissement des principaux risques de votre établissement
Cas particulier des RPS (risques psychosociaux) : savoir agir en tant que CSE

Les missions santé sécurité incontournables du CSE
Questionnaire préliminaire, évaluation des compétences des participants
Retours d’expérience des participants et analyse de leurs pratiques
Analyse et exploitation de l’information en santé sécurité
Motiver et argumenter un avis lors d’une consultation (dont bilan et programme annuels de l’employeur)
Mener à bien et exploiter les inspections en matière de SSCT
Intervention lors de l’exercice du droit de retrait d’un salarié, la procédure de danger grave et imminent

Focus sur des points clés de la prévention des risques en entreprise
Questionnaire préliminaire, évaluation des compétences des participants
Le rôle du CSE en matière de :
– formations sécurité ;
– mise à disposition des EPI (Équipements de Protection Individuelle) ;
– opérations réalisées par des entreprises extérieures ;
– vérifications périodiques.

Analyse des accidents du travail et des incidents
Questionnaire préliminaire, évaluation des compétences des participants
Retours d’expérience des participants et analyse de leurs pratiques
Mener à bien et exploiter les enquêtes du CSE
Perfectionnement des méthodes d’analyse (arbre des causes ou autre)
Prioriser et argumenter les propositions d’amélioration

Le CSE en tant que moteur de la prévention
Faire la promotion du CSE et de la prévention, apprendre à convaincre de l’utilité de la prévention
Maîtriser sa communication
Répondre aux demandes des salariés : où trouver la bonne information pour apporter une réponse argumentée

Recherches d’informations réglementaires et normatives (SI POSSIBLE, LES PARTICIPANTS SE MUNIRONT D’UN ORDINATEUR/TABLETTE POUR VENIR EN FORMATION).

Dans le cas d’une formation de 5 jours, les risques de l’organisation sont approfondis. Une analyse de situation de travail sur le terrain est privilégiée. Les aspects réglementaires en lien avec l’organisation sont étoffés. Dans la mesure du possible, une visite terrain est organisée.
Les parties 2 et 3 du programme sont davantage étayées.